CMEC

Forum mondial de l'éducation (FME), Londres, Royaume-Uni, 9-11 janvier 2012 Publication Date: 2012-12-10

Ce rapport contient les principales observations formulées par la délégation du Canada au Forum mondial de l'éducation tenu en janvier 2012.

Le droit d'auteur... ça compte! 3^e édition, maintenant disponible Publication Date: 2012-12-05

Le droit d'auteur… ça compte! couvre des sujets comme la Loi sur le droit d'auteur du Canada et ses règlements, les ententes contractuelles et les ententes en matière de tarifs avec les sociétés de gestion des droits d'auteur, ainsi que les décisions des tribunaux. Cette publication est le point de départ pour en savoir plus au sujet de vos droits et devoirs en matière de sélection et d'utilisation d'œuvres protégées par le droit d'auteur pour l'enseignement et l'apprentissage.

Rapport pancanadien sur les langues officielles dans l'enseignement, de 2005-2006 à 2008-2009 Publication Date: 2011-11-24

Voici le deuxième des deux rapports prévus aux termes du Protocole d'entente relatif à l'enseignement dans la langue de la minorité et à l'enseignement de la langue seconde, 2005 2006 à 2008-2009. Ce rapport, qui fournit une description sommative quant à l'atteinte des résultats obtenus grâce au financement des activités du protocole, présente les projets, les initiatives et les efforts continus relatifs à l'enseignement dans la langue de la minorité et à l'enseignement de la langue seconde qui sont déployés par les provinces et les territoires.

Rapport à la CEE-ONU et à l'UNESCO sur les indicateurs de l'éducation en vue du développement durable : Rapport pour le Canada 2007-2010 Publication Date: 2011-05-30

La Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) a prié les États membres de faire rapport sur la mise en œuvre de la stratégie pour l'éducation en vue du développement durable (EDD) en milieux formel, non formel et informel. L'UNESCO a convenu de simplifier les rapports. En conséquence, le document en question fait également office de rapport sur la mise en œuvre de la Décennie des Nations Unies pour l'éducation au service du développement durable. Le CMEC, Environnement Canada et la Commission canadienne pour l'UNESCO ont collaboré pour répondre à ces demandes par l'entremise de la préparation du rapport du Canada. Le rapport porte sur la période allant de 2007 à 2010 et constitue une mise à jour du document préparé par le CMEC en 2007, intitulé Rapport à la CEE-ONU et à l'UNESCO sur les indicateurs de l'éducation au développement durable : rapport pour le Canada.

Rapport à l'UNESCO et au Haut-Commissariat aux droits de l'homme des Nations Unies sur l'éducation aux droits de la personne : Rapport pour le Canada 2005-2009 Publication Date: 2011-05-30

À la demande du Haut-Commissariat aux droits de l'homme (HCDH) des Nations Unies, l'UNESCO a prié les États membres de faire rapport sur la première phase du Programme mondial en faveur de l'éducation aux droits de l'homme (2005-2009). Le CMEC et la Commission canadienne pour l'UNESCO ont collaboré à la préparation du rapport pour le Canada portant sur la période de 2005 à 2009. Les principales sections du rapport traitent des politiques et de la mise en œuvre des politiques, des milieux d'apprentissage, des processus et des ressources d'enseignement et d'apprentissage, et de la formation du personnel scolaire.

Renforcer la réussite des Autochtones - Rapport sommaire Publication Date: 2010-03-08

Ce rapport vise à faire état des débats menés dans le cadre du sommet du CMEC et se veut de nature générale. Il a été créé autour de plusieurs grands thèmes qui sont ressortis de « Ce qui s’est dit… » lors du sommet.

Bulletin No 5 sur le droit d'auteur Publication Date: 2008-03-31

Les organisations du secteur de l'éducation demandent au gouvernement fédéral de changer l'actuelle loi sur le droit d'auteur pour qu'elle affirme clairement que l'utilisation à des fins éducatives du matériel Internet publiquement accessible ne porte aucunement atteinte au droit d'auteur. Le bulletin explique l'importance de la modification et les incertitudes juridiques associées au terme « license implicite ».

Bulletin No 4 sur le droit d'auteur Publication Date: 2008-03-19

Les organisations du secteur de l'éducation demandent au gouvernement fédéral de changer l'actuelle loi sur le droit d'auteur pour qu'elle énonce clairement que l'utilisation à des fins éducatives du matériel Internet publiquement accessible ne porte aucunement atteinte au droit d'auteur. Le bulletin répond à la préoccuption selon laquelle la modification en faveur de l'éducation implique que les personnes ne faisant pas partie du milieu pédagogique devront payer des frais pour utiliser des œuvres Internet à la disposition du public.

Bulletin No 3 sur le droit d'auteur Publication Date: 2008-03-12

Les établissements d'enseignement ainsi que la population étudiante, le personnel enseignant et le personnel de soutien qui y travaillent utilisent Internet de manières bien précises qui risquent parfois de porter atteinte au droit d'auteur. Les utilisatrices et utilisateurs du secteur de l'éducation ont besoin d'une modification à la Loi sur le droit d'auteur qui énonce clairement que l'utilisation à des fins éducatives du matériel Internet publiquement accessible ne constitue aucunement une infraction. Ce bulletin discute de l'ambiguïté de la phrase « utilisation équitable » utilisée dans la « Loi sur le droit d'auteur » en ce qui concerne l'utilisation pédagogique.

Bulletin No 2 sur le droit d'auteur Publication Date: 2008-03-07

Les organisations du secteur de l'éducation demandent au gouvernement fédéral de changer l'actuelle loi sur le droit d'auteur pour qu'elle énonce clairement que l'utilisation à des fins éducatives du matériel Internet publiquement accessible ne porte aucunement atteinte au droit d'auteur. Ce bulletin apporte des clarifications au sujet des intentions et des implications de la modification demandée par les organisations du domaine de l'éducation.

Bulletin No 1 sur le droit d'auteur Publication Date: 2008-01-31

Le personnel enseignant, la population étudiante, les écoles – primaires et secondaires –, les collèges et les universités ont besoin d'une modification à la Loi sur le droit d'auteur leur permettant d'utiliser le matériel sur l'Internet mis à la disposition du public, sans craindre d'enfreindre la loi. Ce bulletin explique pourquoi la modification est nécessaire dans un contexte pédagogique.

Rapport à la CEE-ONU et à l'UNESCO sur les indicateurs de l'éducation au développement durable Publication Date: 2007-10-15

La Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) a prié les États membres de faire rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie sur l'éducation pour le développement durable en milieu formel, non formel et informel, dans le cadre de la Décennie de l'éducation pour le développement durable. Ce rapport est structuré d'après les neuf thèmes principaux dégagés dans le questionnaire de la CEE-ONU : Cadres d'orientation, de réglementation et d'opération, apprentissage formel, non formel et informel, personnel enseignant, outils et documents, recherche et développement, collaboration, connaissances des Autochtones, défis et obstacles et aide nécessaire. Le document comprend les politiques et programmes des provinces et territoires, des organisations non gouvernementales et de la société civile et des ministères du gouvernement fédéral en vigueur entre 2005 et 2007.

International School Textbook Seminar (SITE) 2006, Santiago (Chili), 19–21 avril 2006 Publication Date: 2006-05-23

L’objectif de ce séminaire consistait à mettre en commun le large éventail de perspectives des quatre coins du monde au sujet des manuels scolaires. Les séances plénières du séminaire et les présentations des spécialistes étaient structurées autour des thèmes suivants : les politiques sur les manuels scolaires dans d’autres instances; l’amélioration de la qualité des manuels scolaires; l’utilisation des manuels dans les écoles; et les manuels scolaires et autres ressources d’apprentissage. Le rapport (en anglais seulement) présente les points saillants des séances de spécialistes, du débat et des recommandations.

La francisation : scénarios pour la formation Publication Date: 2003-12-19

Dans le cadre du Projet pancanadien de français langue première du CMEC, une trousse a été mise au point à l’intention du personnel enseignant de la maternelle à la 2e année en milieu linguistique minoritaire. Cette composante se veut un outil de formation pour aider le personnel enseignant à intégrer les élèves qui connaissent peu le français. Elle propose divers scénarios pour l’enseignement et pour l’utilisation des autres outils de la trousse. Cette trousse n’est disponible qu’en français.

La francisation : parcours de formation Publication Date: 2003-12-19

Dans le cadre du Projet pancanadien de français langue première, cette trousse a été élaborée à l’intention du personnel enseignant de la maternelle à la 2e année travaillant dans des contextes où le français est minoritaire. La trousse donne des renseignements sur les réalités de l’enseignement en milieu linguistique minoritaire et identifie divers outils et stratégies de francisation que les enseignantes et enseignants peuvent adapter à leur environnement. La trousse n’est disponible qu’en français.

Reproduction de ressources Internet dans l'enseignement Publication Date: 2003-01-15

Les atteintes au droit d'auteur sont au cœur des préoccupations du corps enseignant et des autorités de l'éducation de tout le pays. Le secteur de l'éducation croit qu'il faut promouvoir vigoureusement la clarté et l'équilibre de la « Loi sur le droit d'auteur » de façon à éliminer les atteintes au droit d'auteur et à garantir à chaque élève de même qu'à chaque enseignante et enseignant un accès immédiat et équitable aux ressources Internet. À cette fin, les ministres de l'Éducation des provinces et territoires du Canada – en partenariat avec le personnel enseignant, les conseils et commissions scolaires, les collèges, les universités et le corps professoral – ont proposé au gouvernement du Canada d'apporter à la « Loi sur le droit d'auteur » une modification en faveur de l'éducation pour permettre l'utilisation à des fins pédagogiques des ressources Internet librement disponibles. Cette fiche explique la modification proposée.

Reproduction d’œuvres imprimées dans l’enseignement Publication Date: 2003-01-15

Cette fiche d’information explique quelles ressources le personnel enseignant peut copier.

Exécution d'enregistrements musicaux et d'émissions de radio ou de télévision dans l'enseignement Publication Date: 2003-01-15

En vertu de la « Loi sur le droit d’auteur », l’exécution en public d’œuvres musicales dans les écoles, si elle se fait « dans l’intérêt d’une entreprise […] éducative », ne demande pas le paiement de redevances ni le consentement du titulaire du droit d’auteur, et ce, à cause d’une exception. Si l’exécution n’est pas dans l’intérêt d’une entreprise éducative, l’exception ne s’appliquera pas. Cette fiche d’information explique le fonctionnement de cette exception.

Une éducation qui favorise la viabilité : La situation de l'éducation en matière de développement durable au Canada Publication Date: 1999-06-06

Le ministère de l'Éducation et de la Formation professionnelle du Manitoba (dans le cadre d'une initiative pour le développement durable) a rédigé ce rapport à la demande du Conseil des ministres de l'Éducation (Canada). Ce document poursuit trois objectifs : d'abord, faire un rappel historique de la viabilité et du développement durable et démontrer la nécessité d'éduquer la population sur la viabilité; ensuite, dresser un tableau à jour et complet des progrès accomplis partout au Canada en ce qui a trait à l'éducation au développement durable; enfin, proposer un cadre qui permettra de continuer le dialogue et de prendre les mesures nécessaires.

Cadre commun de résultats d'apprentissage des sciences de la nature M à 12 Publication Date: 1997-10-17

Le Cadre commun des résultats d'apprentissage en sciences de la nature M à 12 présente une vision de la culture scientifique et les principes de base de cette culture au Canada. Il présente en outre des résultats d'apprentissage généraux et spécifiques et des exemples illustrant certains d'entre eux. Le cadre sert ainsi de socle pour l'élaboration de programmes d'études par chacune des instances participantes. Un autre avantage qu'il pourrait avoir serait de permettre une plus grande harmonisation des programmes d'études en sciences, ce qui faciliterait la mobilité étudiante, la production de matériel didactique pancanadien de qualité et la collaboration dans les activités de perfectionnement professionnel des enseignantes et enseignants de sciences. Chaque instance décide quand et comment le cadre est utilisé.